Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

- Caisses des écoles (13e). - Transfert de l’intégralité du service de la restauration des collèges Moulin des Prés et Gustave Flaubert à la Caisse des écoles du 13e et ajustement de la subvention 2026. Amendement technique n° 48 déposé par l'Exécutif. L'amendement technique n° 48, déposé par l'Exécutif, est adopté à main levée.

Séance du 2026-02-09 · Vote nr 14

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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Radoskop Paris

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