Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

Bail civil avec le BAL, 6, impasse de la Défense à Paris (18e), résiliation anticipée du bail emphytéotique administratif et acquisition de parties communes (caves). Amendement technique n° 180 déposé par l’Exécutif. L’Amendement technique n° 180 déposé par l’Exécutif est adopté à main levée. 24 Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 16, 17, 18 et 19 décembre 2025 ►Compte rendu sommaire

Séance du 2025-12-16 · Vote nr 410

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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Radoskop Paris

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