Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

déposé par le groupe Union Capitale relatif au Plan Parisien de lutte contre la vente à la sauvette. Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Association "Conseil Horticole d'Ile-de-France" (Conseil d’administration) (R. 22) : Personnalité qualifiée : - M. Sylvain LEROUX. Commission pour l’entrée en résidence du Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CER CASVP) (Conseil d’administration) (R. 23) : - M. Richard BOUIGUE, titulaire, en remplacement de M. Jacques Martial. Établissement public du Palais de la Porte Dorée (Conseil d’administration) (R. 24) : - M. Richard BOUIGUE, en remplacement de M. Jacques Martial. Établissement public de coopération culturelle "Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris-Boulogne-Billancourt" (Conseil d’administration) (R. 25) : - M. Richard BOUIGUE, en remplacement de M. Jacques Martial. 33 Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 7, 8, 9 et 10 octobre 2025 ►Compte rendu sommaire Établissements publics locaux d’enseignement - Collèges de moins de 600 élèves et ne comportant pas de section d’éducation spécialisée, en remplacement (R. 26) : Collège Jules-Verne 20, rue de la Brèche-aux-Loups (12e) (Conseil d’administration) : - M. Richard BOUIGUE, titulaire, en remplacement de M. Jacques Martial. Collège Paul-Verlaine 167, rue de Bercy (12e) (Conseil d’administration) : - M. Richard BOUIGUE, titulaire, en remplacement de M. Jacques Martial. Collège Paul-Verlaine 167, rue de Bercy (12e) (Commission permanente) : - M. Richard BOUIGUE, en remplacement de M. Jacques Martial. Collège Paul-Valéry 38, boulevard Soult (12e) (Conseil d’administration) : - M. Richard BOUIGUE, suppléant, en remplacement de M. Jacques Martial. Lycée Théophile-Gautier 49, rue de Charenton (12e) (Conseil d’administration) (R. 27) : - M. Richard BOUIGUE, suppléant, en remplacement de M. Jacques Martial. Établissements d’enseignement privé, compétent pour délibérer sur le budget des classes sous contrat d’association - Classes des écoles privées du premier degré sous contrat d’association (R. 28) : École privée de l'Immaculée Conception 18, rue Sibuet (12e) : - M. Richard BOUIGUE, en remplacement de M. Jacques Martial. Groupe hospitalier universitaire A.P.-H.P. Sorbonne université (Tenon Saint-Antoine Rothschild Armand Trousseau Pitié-Salpêtrière Charles Foix) (Conseil hospitalier territorial) (R. 29) : - M. Richard BOUIGUE, suppléant, en remplacement de M. Jacques Martial. Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 (Conseil d’administration) (R. 30) : - M. Richard BOUIGUE, en remplacement de M. Jacques Martial. SYCTOM, Agence métropolitaine des déchets ménagers (Comité syndical) (R. 31) : - M. Richard BOUIGUE, suppléant, en remplacement de M. Jacques Martial. Commission locale du site patrimonial du 7e arrondissement (R. 32) : Collège des personnalités qualifiées : Titulaires : - M. Jean-François LEGARET, Président de la Commission du Vieux Paris - Mme Valérie GUILLAUME, Conservatrice en chef du patrimoine, Directrice du Musée Carnavalet - Mme Léa MOSCONI, Présidente de la Maison de l'Architecture de l'Ile-de-France - Mme Christine LECONTE, Directrice de l'Ecole nationale supérieure d'architecture Paris- Belleville - M. Yann GRAVETHE, Directeur du Musée des Armées. Suppléants : - M. Simon TEXIER, Secrétaire général de la Commission du Vieux Paris - Mme Isabelle WARMOES, Conservatrice du patrimoine, Directrice du musée des Plans- Reliefs - Mme Elisa RICAUD, Architecte et historienne de l'architecture à Versailles - Mme Vanessa FERNANDEZ, Maîtresse de conférences du diplôme de spécialisation et d'approfondissement en architecture au sein de l'Ecole nationale supérieure d'architecture Paris- Belleville - Mme Sylvie LELUC, Directrice de la Conservation du Musée de l'Armée. 34 Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 7, 8, 9 et 10 octobre 2025 ►Compte rendu sommaire Collège des associations "ayant pour objet la protection, la promotion ou la mise en valeur du patrimoine" : Titulaires : - M. Grégory CHAUMET, Président de l'Association pour la sauvegarde et la mise en valeur du Paris historique - M. Julien LACAZE, Président de Sites et Monuments - Mme Christine NEDELEC, Présidente de SOS Paris, association de défense du cadre de vie - Mme Florence SIROT, Directrice de Sites et cités remarquables - Mme Laurence DUFFORT, Directrice du CAUE de Paris. Suppléants : - Mme Béatrice GIRAUD, Vice-Présidente de l'Association pour la sauvegarde et la mise en valeur du Paris historique - M. Philippe ANFRAY, membre de Sites et Monuments - M. Philippe KHAYAT, membre de SOS Paris, association de défense du cadre de vie - Mme Christine LAROUSSE, chargée urbanisme et patrimoine de Sites et cités remarquables - Mme Solène MOUREY, Directrice adjointe du CAUE de Paris. Commission consultative des services publics locaux de la Ville de Paris (R. 33) : - M. Frédéric BADINA-SERPETTE, titulaire, en remplacement de Mme Nathalie MAQUOI, démissionnaire, désignée lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. Les candidatures proposées sont adoptées. (2025, R. 22 à R. 33). Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Les projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription sont adoptés par un vote global, à main levée. La séance est levée le vendredi 10 octobre à 11 heures 58. 35 Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 7, 8, 9 et 10 octobre 2025 ►Compte rendu sommaire Votes spécifiés, prévention de conflits d'intérêt. M. Jean-Pierre LECOQ ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DAC 278, DVD 88, DVD 112 ainsi que sur les vœux nos 1 et 54. M. Nicolas NORDMAN ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DVD 29 et DVD 43. M. Daniel-Georges COURTOIS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DVD 112. Mme Carine ROLLAND ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 238, DLH 186, DLH 206, DLH 177, DLH 215, DLH 207, DLH 217, DLH 216, DLH 213, DLH 214, DLH 224, DLH 225, DLH 211, DLH 212, DLH 223, DLH 208, DLH 219, DLH 209, DLH 176, DLH 242, DAE 182, DU 162, DU 161, DFA 40 ainsi que sur le vœu n° 36. Mmes Emmanuelle PIERRE-MARIE, Anne SOUYRIS, Anne-Claire TYSSANDIER, Laurence PATRICE et M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DSP 26. M. Rémi FÉRAUD ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DSP 26 et DGRI 52. M. Jacques BAUDRIER ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DU 175, DLH 168, DLH 304, DEVE 85 et DVD 112. Mme Barbara GOMES ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 88. M. Vincent BALADI ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 168, DU 175 et DLH 88. Mme de Claire CLERMONT-TONNERRE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 304. M. Pierre CASANOVA ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DICOM 27, DCPA 1, DDCT 96, DDCT 145, DDCT 149, DFA 40, DFA 41 et DFPE 87. Mme Emmanuelle RIVIER ne prend pas part au vote sur les vœux nos 53 et 54. M. Richard BOUIGUE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDTC 75. Mme Pénélope KOMITÈS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DU 162. M. Pierre RABADAN ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DFA 44. M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDCT 170. Mme Carine PETIT ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DVD 29. M. Sylvain RAIFAUD ne prend pas part au vote sur le vœu n° 117. M. Frédéric BADINA-SERPETTE ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DAE 67, DVD 57 et DVD 88. Mme Alexandra CORDEBARD ne prend pas part au vote sur le vœu n° 86. 36 Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 7, 8, 9 et 10 octobre 2025 ►Compte rendu sommaire Liste des projets de délibération adoptés lors du vote global. 4e Commission

Séance du 2025-10-07 · Vote nr 124

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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