Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

- Convention de cession de droits de propriété intellectuelle et convention d’occupation du domaine public relatives aux festivités du 14 juillet 2025. Amendement technique n° 115 déposé par l'Exécutif. L'amendement technique n° 115, déposé par l'Exécutif, est adopté à main levée. 31 Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 1er, 2, 3 et 4 juillet 2025 ►Compte rendu sommaire

Séance du 2025-07-02 · Vote nr 25

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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