Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

- Z.A.C. "Bédier-Oudiné" (13e). - Modification du dossier de réalisation. - Avenant n° 5 au traité de concession avec la SEMAPA. - Avenants de résiliation de baux. - Cession à la SEMAPA d’emprises bâties. Amendement technique n° 183 déposé par l'Exécutif. L'amendement technique n° 183, déposé par l'Exécutif, est adopté à main levée.

Séance du 2024-11-19 · Vote nr 103

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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Radoskop Paris

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