Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.
- Location de l'immeuble 15, rue Amélie et 14, passage Jean-Nicot (7e) à "Paris Habitat OPH". - Bail emphytéotique.
Séance du 2024-11-19 · Vote nr 259
Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.