Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

- Reconventionnement avec les associations gestionnaires d’établissements d'accueil du jeune enfant. L'article 27 du projet de délibération DFPE 149 est adopté à main levée. L'article 33 du projet de délibération DFPE 149 est adopté à main levée. L'article 46 du projet de délibération DFPE 149 est adopté à main levée. L'article 51 du projet de délibération DFPE 149 est adopté à main levée. L'article 62 du projet de délibération DFPE 149 est adopté à main levée. L'article 90 du projet de délibération DFPE 149 est adopté à main levée.

Séance du 2024-11-19 · Vote nr 149

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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Radoskop Paris

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