Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.
- Cession à l'Etablissement public foncier local Oise et Aisne du Domaine des 3 Châteaux à Coye-la-Forêt (60).
Séance du 2024-07-08 · Vote nr 65
Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.