Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

- Signature de protocoles d’accord transactionnel relatifs à l’indemnisation de victimes de l’explosion de la rue de Trévise survenue le 12 janvier 2019 à Paris (9e) (11 dossiers). Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Les projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription sont adoptés par un vote global, à main levée. La séance est levée le mardi 25 juin 2024 à 17 heures 05. 6 Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance du 25 juin 2024 ►Compte rendu sommaire Votes spécifiés, prévention des conflits d'intérêt. Mme Carine ROLLAND ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 63, DLH 76, DLH 89, DLH 105, DLH 113, DLH 128, l'amendement n° 2 et le DLH 133. Mme Marie-José RAYMOND-ROSSI ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 113 et DLH 133. Mme Olivia POLSKI ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 63, DLH 89, DLH 113 et DLH 133. Mme Laurence PATRICE ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 76 et DLH 128. 7 Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance du 25 juin 2024 ►Compte rendu sommaire Liste des projets de délibération adoptés lors du vote global. 5e Commission

Séance du 2024-06-25 · Vote nr 17

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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