Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.
- Viaduc des Arts (12e). - Nouveau bail emphytéotique administratif avec la S.E.M. "Paris Commerces".
Séance du 2024-06-25 · Vote nr 126
Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.