Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

- Modification du Règlement départemental d'aide sociale, personnes âgées et personnes en situation de handicap visant l’exonération de la taxation de l’obligation alimentaire sur les petits. Le vœu n° 1, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le vœu n° 2, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée. L'Assemblée a pris connaissance de la communication de la Maire de Paris relative à l’accessibilité et à la prise en compte des handicaps.

Séance du 2024-05-21 · Vote nr 56

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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Radoskop Paris

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