Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

- Modification de la délibération 2022 DRH 4 du 13 juillet 2022 attribuant une indemnité de suivi et d’accompagnement des élèves et une indemnité de sujétions aux professeurs de la Ville de Paris. Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Conseil de l'immobilier de la Ville de Paris (C.I.V.P.) (R. 12) : - M. Roger MADEC, en remplacement de M. Thomas CHEVANDIER, démissionnaire, désigné lors de la séance des 16, 17, 18 et 19 novembre 2021. Société publique locale d'aménagement de Paris (S.P.L.A. - SEMAPA) (Conseil d'administration) (R. 13) : - Mme Emmanuelle PIERRE-MARIE, en remplacement de M. Alexandre FLORENTIN, démissionnaire, désigné lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. Société publique locale "Paris et Métropole Aménagement" (S.P.L. P.M.A.) (Conseil d'administration) (R. 14) : - M. Christophe NAJDOSKI, en remplacement de M. Thomas CHEVANDIER, démissionnaire, désigné lors de la séance des 14, 15, 16 et 17 novembre 2023. 34 Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 21, 22, 23 et 24 mai 2024 ►Compte rendu sommaire Association "Cercle national du recyclage" (Conseil d'administration et assemblées générales) (R. 15) : - M. Antoine GUILLOU, en remplacement de Mme Colombe BROSSEL, désignée lors de la séance des 17 et 18 novembre 2020. SYCTOM, Agence métropolitaine des déchets ménagers (Comité syndical) (R. 16) : Suppléant : - M. Jacques MARTIAL, en remplacement de M. Hamidou SAMAKÉ, désigné lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020, qui a été désigné en tant que titulaire lors de la séance des 6, 7, 8 et 9 février 2024. Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris (CoDERST) (R. 17) : Formation plénière : Titulaires : - M. Jean-Philippe DAVIAUD, - Mme Lamia EL AARAJE, - Mme Corine FAUGERON, - Mme Béatrice PATRIE, - M. Jérôme LORIAU. Suppléants : - Mme Raphaëlle RÉMY-LELEU, - M. Alexandre FLORENTIN, - M. Karim ZIADY, - M. Jean-Noël AQUA, - M. René-François BERNARD. Formation spécialisée : Titulaires : - M. Jean-Philippe DAVIAUD, - M. Jérôme LORIAU. Suppléants : - Mme Corine FAUGERON, - M. René-François BERNARD. Syndicat mixte du bassin versant de la rivière Ourcq Aval "l’Ourcq Aval" (Comité syndical) (R. 18) : Titulaire : - Mme Léa VASA, en remplacement de M. Dan LERT, démissionnaire, désigné lors de la séance des 6, 7 et 8 octobre 2020. Établissement public de coopération culturelle "Maison des Métallos" (EPCC) (Conseil d'administration) (R. 19) : Personnalité qualifiée : - Mme Sandrina MARTINS, en remplacement de M. Hugues CHARBONNEAU, démissionnaire, désigné lors de la séance des 16, 17, 18 et 19 novembre 2021. Comité régional de l'énergie francilien (R. 20) : Titulaire : - M. Dan LERT, en tant qu'adjoint chargé de l'énergie. 35 Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 21, 22, 23 et 24 mai 2024 ►Compte rendu sommaire Suppléant : - M. François VAUGLIN. Les candidatures proposées sont adoptées. (2024, R. 12 à R. 20). Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Les projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription sont adoptés par un vote global, à main levée. La séance est levée à 20 heures 30. 36 Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 21, 22, 23 et 24 mai 2024 ►Compte rendu sommaire Votes spécifiés, prévention des conflits d'intérêt. M. Rémi FÉRAUD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DGRI 20. M. Jean-Pierre LECOQ ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAE 11. M. Nicolas NORDMAN ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DVD 45, DVD 46 et DVD 47. M. Philippe GOUJON ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DFA 23 et DFA 24. Mme Mélody TONOLLI ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 69. Mme Pénélope KOMITÈS ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DEVE 26 et DEVE 39. M. Daniel-Georges COURTOIS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAE 93. MM. Jean-Pierre LECOQ et Frédéric PÉCHENARD ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 78-DAE, DAE 93, DAE 44, DAE 46, DU 43-DLH, SG 18, DAC 8, DAC 12, DAC 13, DAC 16, DAC 20, DAC 30, DAC 63, DAC 73, DAC 75, DAC 76, DAC 77, DAC 78, DAC 84, DAC 85, DAC 118, DAC 119, DAC 122, DVD 7, DVD 32, DVD 40, DVD 63 et DU 33. Mmes Samia BADAT-KARAM, Sandra BOËLLE, M. Jack-Yves BOHBOT, Mme Véronique BUCAILLE, MM. Stéphane CAPLIEZ, François CONNAULT, Mme Carline LUBIN-NOËL, MM. Emmanuel MESSAS, Jérémy REDLER et Mme Elisabeth STIBBE ne prennent pas part au vote sur les vœux nos 59, 60, 61, 62, 64, 65 et 75. Mme Elisabeth STIBBE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAE 93. M. Emmanuel MESSAS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 59 et les vœux nos 102 et 103. Mme Carline LUBIN-NOËL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAE 50. M. Jean-François MARTINS ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DVD 43 et DFA 24. M. François VAUGLIN ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 4. M. Pierre CASANOVA ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DAC 312, DFA 21 et le

Séance du 2024-05-21 · Vote nr 10

Résultat: rejetés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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Radoskop Paris

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