Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

- Porte Brancion (15e). - Dalle Est. - Décision de désaffectation et déclassement par anticipation. - Promesse de bail à construction et convention de PUP avec la R.I.V.P. - Dépôt autorisations administratives.

Séance du 2023-12-12 · Vote nr 6

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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Radoskop Paris

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