Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

- Modification de la délibération 2008 DRH 3 de décembre 2008 relative aux modalités de remboursement des frais de déplacement et de changement de résidence des agents de la Ville de Paris. 10 Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 12, 13, 14 et 15 décembre 2023 ►Compte rendu sommaire

Séance du 2023-12-12 · Vote nr 31

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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Radoskop Paris

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