Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

- Location par bail emphytéotique à "Paris Habitat" de l’immeuble situé 12-24, rue de l'Aubrac et 16-20, rue Baron le Roy (12e). - Réalisation d’un programme de conventionnement de 87 logements sociaux.

Séance du 2023-12-12 · Vote nr 410

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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Radoskop Paris

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