Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.
- Chambre funéraire des Batignolles. - Approbation d’un contrat de délégation de service public pour la gestion de la Chambre funéraire des Batignolles (17e). Amendement technique n° 46 déposé par l'Exécutif. L'amendement technique n° 46, déposé par l'Exécutif, est adopté à main levée.
Séance du 2023-12-12 · Vote nr 89
Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.
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Radoskop Paris
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