Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.
déposé par le groupe "Indépendants et Progressistes" relatif à la fermeture des piscines parisiennes et au manque de piscines. Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. Assistance publique - Hôpitaux de Paris (A.P.-H.P.) (Conseil d'administration) (R. 26) : - Mme Anne-Claire BOUX, en remplacement de Mme Anne SOUYRIS, démissionnaire, désignée lors de la séance des 6, 7 et 8 octobre 2020. Centre régional de coordination des dépistages des cancers de la Région Ile-de-France (C.R.D.C.) (Conseil d'administration) (R. 27) : - Mme Anne-Claire BOUX, en remplacement de Mme Anne SOUYRIS, démissionnaire, désignée lors de la séance des 9, 10 et 11 mars 2021. Conférence régionale de la santé et de l'autonomie d'Ile-de-France (C.R.S.A. I.D.F.) (Conseil d'orientation) (R. 28) : Titulaire : - Mme Anne-Claire BOUX, en remplacement de Mme Anne SOUYRIS, démissionnaire, désignée lors de la séance des 8, 9 et 10 février 2022. Groupe hospitalier universitaire Paris Psychiatrie et Neurosciences (G.H.U.) (Comité de surveillance) (R. 29) : - Mme Anne-Claire BOUX, en remplacement de Mme Anne SOUYRIS, démissionnaire, désignée lors de la séance des 12, 13, 14 et 15 octobre 2021. Syndicat mixte du Bassin versant de la Bièvre (S.M.B.V.B.) (Comité syndical) (R. 30) : Titulaire : - M. Alexandre FLORENTIN, en remplacement de Mme Anne SOUYRIS, démissionnaire, désignée lors de la séance des 1er, 2, 3 et 4 juin 2021. Mission d'Information et d'Evaluation (M.I.E.) relative aux bois de Boulogne et de Vincennes (R. 31) : - Mme Geneviève GARRIGOS, en remplacement de M. Jean-Philippe DAVIAUD, démissionnaire, désigné lors de la séance des 3, 4, 5 et 6 octobre 2023. Association des villes pour la propreté urbaine (A.V.P.U.) (Conseil d'administration) (R. 32) : - M. Antoine GUILLOU, en remplacement de Mme Colombe BROSSEL, démissionnaire, désignée lors de la séance des 6, 7 et 8 octobre 2020. Association des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l'énergie et de l'environnement (AMORCE) (Conseil d'administration) (R. 33) : - M. Antoine GUILLOU, en remplacement de Mme Colombe BROSSEL, démissionnaire, désignée lors de la séance des 6, 7 et 8 octobre 2020. Comité de bassin "Seine-Normandie" (R. 34) : - M. Antoine GUILLOU, en remplacement de Mme Colombe BROSSEL, démissionnaire, désignée lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. Établissement public local à caractère industriel et commercial "Eau de Paris" (Conseil d'administration) (R. 35) : - Mme Afaf GABELOTAUD, en remplacement de Mme Colombe BROSSEL, démissionnaire, désignée lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. 29 Ville de Paris ► Conseil de Paris ► Séance des 14, 15, 16 et 17 novembre 2023 ► Compte rendu sommaire Observatoire régional de déchets d'Ile-de-France (ORDIF) (Conseil d'administration et Assemblées générales) (R. 36) : - M. Antoine GUILLOU, en remplacement de Mme Colombe BROSSEL, démissionnaire, désignée lors de la séance des 6, 7 et 8 octobre 2020. Syndicat mixte du bassin versant de la rivière Ourcq Aval "l'Ourcq Aval" (Comité syndical) (R. 37) : Titulaire : - M. Antoine GUILLOU, en remplacement de Mme Colombe BROSSEL, démissionnaire, désignée lors de la séance des 6, 7 et 8 octobre 2020. SYCTOM, Agence métropolitaine des déchets ménagers (Comité syndical) (R. 38) : - M. Antoine GUILLOU, en remplacement de Mme Colombe BROSSEL, démissionnaire, désignée lors de la séance des 6, 7 et 8 octobre 2020. Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (S.I.A.A.P.) (Conseil d'administration) (R. 39) : - M. Antoine GUILLOU, en remplacement de Mme Colombe BROSSEL, démissionnaire, désignée lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. Société d'économie mixte "Paris Commerces" (EX SEMAEST) (Assemblées générales) (R. 40) : - Mme Alexandra CORDEBARD, en remplacement de Mme Colombe BROSSEL, démissionnaire, désignée lors de la séance des 6, 7 et 8 octobre 2020. Établissement public du Palais de la Porte Dorée (Conseil d'administration) (R. 41) : - M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL, - M. Jacques MARTIAL. Association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes (AGOSPAP) (Conseil d'administration et assemblées générales) (R. 42) : Titulaire : - Mme Olivia POLSKI, en remplacement de M. Antoine GUILLOU, démissionnaire, désigné lors de la séance des 6, 7 et 8 octobre 2020. Conseil départemental de l'accès au droit de Paris (C.D.A.D.) (Conseil d'administration et assemblées générales) (R. 43) : - Mme Olivia POLSKI, en remplacement de M. Antoine GUILLOU, démissionnaire, désigné lors de la séance des 17 et 18 novembre 2020. Régie chargée de la gestion de l'École supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI) (Conseil d'administration) (R. 44) : - Mme Colombe BROSSEL, en remplacement de M. Antoine GUILLOU, démissionnaire, désigné lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (CDNPS) (R. 45) : Titulaires : - Mme Karen TAÏEB, - Mme Raphaëlle SAGASPE, - Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE. Suppléants : - M. Florian SITBON, - Mme Nathalie MAQUOI, - Mme Véronique BALDINI. 30 Ville de Paris ► Conseil de Paris ► Séance des 14, 15, 16 et 17 novembre 2023 ► Compte rendu sommaire Conseil départemental de l'éducation nationale (C.D.E.N.) (R. 46) : Titulaires : - Mme Raphaëlle RÉMY-LELEU, - M. Emmanuel COBLENCE, - M. François DAGNAUD, - M. Eric PLIEZ, - M. Jean-Noël AQUA, - Mme Nathalie MAQUOI, - M. Jean-Pierre LECOQ, - Mme Inès de RAGUENEL, - Mme Sandra BOËLLE, - Mme Emmanuelle DAUVERGNE. Suppléants : - M. Ariel WEIL, - M. Eric LEJOINDRE, - Mme Alexandra CORDEBARD, - M. François VAUGLIN, - Mme Barbara GOMES, - Mme Alice TIMSIT, - M. Grégory CANAL, - Mme Alix BOUGERET, - Mme Delphine MALACHARD des REYSSIERS, - M. François CONNAULT. Commission supérieure de contrôle de la chaleur urbaine (CSCCU) (R. 47) : - M. Thomas CHEVANDIER, en remplacement de M. Jacques BAUDRIER, démissionnaire, désigné lors de la séance des 17 et 18 novembre 2020. - Mme Barbara GOMES, en remplacement de M. Ian BROSSAT, démissionnaire, désigné lors de la séance des 17 et 18 novembre 2020. Commission supérieure de contrôle de l'électricité (CSCE) (R. 48) : - M. Thomas CHEVANDIER, en remplacement de M. Jacques BAUDRIER, démissionnaire, désigné lors de la séance des 17 et 18 novembre 2020. Commission supérieure de contrôle du gaz (CSCG) (R. 49) : - M. Thomas CHEVANDIER, en remplacement de M. Jacques BAUDRIER, démissionnaire, désigné lors de la séance des 17 et 18 novembre 2020. Commission du Vieux Paris (CVP) (R. 50) : - M. Thomas CHEVANDIER, en remplacement de M. Jacques BAUDRIER, démissionnaire, désigné lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. Établissement public d'aménagement universitaire de la Région Ile-de-France (EPAURIF) (Conseil d'administration) (R. 51) : - M. Thomas CHEVANDIER, en remplacement de M. Jacques BAUDRIER, démissionnaire, désigné lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. 31 Ville de Paris ► Conseil de Paris ► Séance des 14, 15, 16 et 17 novembre 2023 ► Compte rendu sommaire Société publique d'aménagement "Paris et Métropoles Aménagement" (Conseil d'administration) (R. 52) : - M. Thomas CHEVANDIER, en remplacement de M. Jacques BAUDRIER, démissionnaire, désigné lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. SID - Syndicat interdépartemental pour la gestion des terrains concédés à la SOGARIS (Conseil d'administration) (R. 53) : - Mme Raphaëlle PRIMET, en remplacement de M. Jacques BAUDRIER, démissionnaire, désigné lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. Établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial "104 Cent Quatre" (Conseil d'administration) (R. 54) : Personne qualifiée : - M. Rai Souza VIEIRA de OLIVEIRA. Société anonyme d'économie mixte d'exploitation du stationnement (SAEMES) (Conseil d'administration) (R. 55) : - Mme Carine PETIT, en remplacement de Mme GUHL, démissionnaire, désignée lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. Groupement d'intérêt public (G.I.P.) Cafés-Cultures (Assemblées générales) (R. 56) : - M. Nicola BONNET-OULALDJ, en remplacement de Mme Olivia POLSKI, démissionnaire, désignée lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. Office de tourisme et des congrès de Paris (O.T.C.P.) (Conseil d'administration) (R. 57) : - M. Pierre RABADAN, en remplacement de Mme Olivia POLSKI, démissionnaire, désignée lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. Commission départementale des valeurs locatives des locaux (CDVLL) (R. 58) : Suppléant : - M. Nicolas BONNET-OULALDJ, en remplacement de Mme Olivia POLSKI, démissionnaire, désignée lors de la séance des 15, 16 et 17 décembre 2020. Établissement public foncier (EPIF) d’Ile-de-France (Conseil d'administration) (R. 59) : Suppléant : - M. Jacques BAUDRIER, en remplacement de M. Ian BROSSAT, démissionnaire, désigné lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. Groupement d'intérêt public Foncière Ville de Paris (R. 60) : - M. Jacques BAUDRIER, en remplacement de M. Ian BROSSAT, démissionnaire, désigné lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. Groupement d'intérêt économique "Paris Commerces" (Conseil d'administration) (R. 61) : - M. Boris JAMET-FOURNIER. Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) (Conseil d'administration) (R. 62) : - Mme Raphaëlle PRIMET, en remplacement de M. Nicolas BONNET-OULALDJ, démissionnaire, désigné lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. - Mme Emmanuelle PIERRE-MARIE, en remplacement de Mme Carine PETIT, démissionnaire, désignée lors de la séance des 23 et 24 juillet 2020. Les candidatures proposées sont adoptées. (2023, R. 26 à R. 62). 32 Ville de Paris ► Conseil de Paris ► Séance des 14, 15, 16 et 17 novembre 2023 ► Compte rendu sommaire Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Les projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription sont adoptés par un vote global, à main levée. La séance est levée à 12 heures 25. 33 Ville de Paris ► Conseil de Paris ► Séance des 14, 15, 16 et 17 novembre 2023 ► Compte rendu sommaire Votes spécifiés. M. Daniel-Georges COURTOIS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DFA 69. M. Thomas CHEVANDIER ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DCPA 10. M. Jean-Luc ROMERO-MICHEL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DSP 22. Mme Carline LUBIN-NOËL ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DPE 39, DPE 53, DPE 45 et DLH 311. M. Frédéric PÉCHENARD ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DAE 15, DAE 46, DAE 273, DAE 286, DAE 282, DAE 109, DAE 162, DAE 160, DFA 69, DAE 146, DDCT 92, DGGP-DU 22, DTEC 45 et DTEC 42. Mme Marie-José RAYMOND-ROSSI ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAE 105. M. Frédéric BADINA-SERPETTE ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DDCT 111 et DFA 62. Mme Pénélope KOMITÈS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DVD 47. Mmes Carine PETIT, Léa VASA, MM. Frédéric BADINA-SERPETTE, Sylvain RAIFAUD et Jérôme GLEIZES ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DPE 49. Mme Carine ROLLAND ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 236, DLH 278, DLH 279, DLH 280, DLH 283, DLH 292, DLH 301, DLH 305, DLH 306, DLH 308, DLH 318, DLH 319, DLH 320, DU 99 et DRH 46. Mme Geneviève GARRIGOS ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DAC 509 et DAC 196. Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DEVE 55 et DU 98. M. Jacques BAUDRIER ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DEVE 55 et DGGP 19. M. Jack-Yves BOHBOT ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DGGP-DU 22, DTEC 45 et DTEC 42. Mme Anne-Claire TYSSANDIER ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DVD 51, DTEC 45, DTEC 42 et DGGP-DU 22. M. François VAUGLIN ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DPE 49 et DVD 47. Mme Léa FILOCHE s'abstient sur la proposition de délibération Les Ecologistes 1. Mme Marie-Christine LEMARDELEY ne prend pas part au vote sur le vœu n° 57. M. Antoine GUILLOU ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DVD 47, DLH 171, DLH 174, DLH 175, DLH 176, DLH 236, DLH 278, DLH 279, DLH 280, DLH 283, DLH 292, DLH 294, DLH 301, DLH 305, DLH 306, DLH 308, DLH 318, DLH 319, DLH 320, DAJ 26, DJS 26 et DJS 28. Mme Raphaëlle RÉMY-LELEU ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDCT 18 ainsi que les vœux nos 67 et 105. 34 Ville de Paris ► Conseil de Paris ► Séance des 14, 15, 16 et 17 novembre 2023 ► Compte rendu sommaire Liste des projets de délibération adoptés lors du vote global. 8e Commission
Séance du 2023-11-14 · Vote nr 110
Résultat: rejetés — za 0, contre 0, abstentions 0.
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