Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.
- Subvention à l'APUR en complément du programme partenarial 2023- 2024. L'Assemblée a pris connaissance de la communication relative à la rentrée 2023 des enfants, des familles et des étudiants. Le vœu n° 2, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée. Le vœu n° 3 est retiré. Le vœu n° 4, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée. Le vœu n° 5, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée. Le vœu n° 6, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le vœu n° 7, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le vœu n° 8, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le vœu n° 8 bis, déposé par l'Exécutif, est adopté à main levée. Le vœu n° 9, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le vœu n° 103, déposé par l'Exécutif, est adopté à main levée. Le vœu n° 10, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendement n° 11, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendement n° 12 bis, déposé par l'Exécutif, est adopté à main levée. L'amendement n° 12, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. 6 Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 3, 4, 5 et 6 octobre 2023 ►Compte rendu sommaire L'amendement n° 13, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le vœu n° 14, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée. La séance, suspendue à 13 heures 10, est reprise à 14 heures 45.
Séance du 2023-10-03 · Vote nr 173
Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.
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