Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

- Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (250.420,81 euros). L'amendement n° 150, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendement n° 151, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. L'amendement n° 155, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le vœu n° 5, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le vœu n° 6, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le vœu n° 7, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée. Le vœu n° 8, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée. Le vœu n° 9, avec un avis favorable de l'Exécutif, est adopté à main levée. L'amendement n° 156, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. Le vœu n° 11 est retiré. Le vœu n° 11 bis, déposé par l'Exécutif, est adopté à main levée. Le vœu n° 10, avec un avis défavorable de l'Exécutif, est repoussé. La séance, suspendue à 13 heures 05, est reprise à 14 heures 30.

Séance du 2023-07-04 · Vote nr 85

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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Radoskop Paris

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