Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

- Signature d'un protocole transactionnel relatif à l’indemnisation d’une victime de l’explosion de la rue de Trévise survenue le 12 janvier 2019 à Paris (9e). Amendement technique n° 68 déposé par l'Exécutif. L'amendement technique n° 68, déposé par l'Exécutif, est adopté à main levée. 27 Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 4, 5, 6 et 7 juillet 2023 ►Compte rendu sommaire

Séance du 2023-07-04 · Vote nr 21

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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Radoskop Paris

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