Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

- Cartoucherie - Route du Champ de Manœuvre dans le bois de Vincennes (12e). - Conventions d’occupation du domaine public. Amendement technique n° 54 déposé par l'Exécutif. L'amendement technique n° 54, déposé par l'Exécutif, est adopté à main levée.

Séance du 2023-07-04 · Vote nr 453

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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Radoskop Paris

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