Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.
- Pacte adjoint et contrat de cession de droits d’auteur et de garantie. - Œuvre hommage à Edmond Rostand.
Séance du 2023-03-14 · Vote nr 129
Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.