Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

- Location de l'immeuble 124-126, boulevard de Belleville (20e) à "Paris Habitat-OPH". - Bail emphytéotique. Amendement technique n° 53 déposé par l'Exécutif. L'amendement technique n° 53, déposé par l'Exécutif, est adopté à main levée. 18 Ville de Paris ►Conseil de Paris ►Séance des 13, 14, 15 et 16 décembre 2022 ►Compte rendu sommaire

Séance du 2022-12-13 · Vote nr 410

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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Radoskop Paris

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