Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

- Location par bail emphytéotique à "Elogie-SIEMP" de l’immeuble situé 1T, rue de l'Arbalète (5e) et réalisation d’un programme de conventionnement de 4 logements sociaux (2 P.L.A.-I., 2 PLUS).

Séance du 2022-12-13 · Vote nr 234

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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Radoskop Paris

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