Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.

- Convention d'occupation temporaire du domaine public scolaire avec l'association CAUE au 20, rue de Paradis (10e). Amendement technique n° 71 déposé par l'Exécutif. L'amendement technique n° 71, déposé par l'Exécutif, est adopté à main levée.

Séance du 2022-12-13 · Vote nr 131

Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.

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Radoskop Paris

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