Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.
- Viaduc des Arts (12e). - Prolongation du bail emphytéotique administratif avec la SEMAEST (12 mois).
Séance du 2022-12-13 · Vote nr 196
Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.