Au Conseil de Paris, les scrutins ont lieu par défaut à main levée. Le procès-verbal officiel ne publie pas le vote individuel de chaque élu, mais le résultat par groupe politique. Radoskop affiche donc la position de chaque groupe, sans liste nominative.
- Convention d’occupation du domaine public avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e).
Séance du 2022-11-15 · Vote nr 60
Résultat: adoptés — za 0, contre 0, abstentions 0.